L’objectif du pôle sécurisation réglementaire est double :
assurer une meilleure prise en compte de l’environnement,
détecter et anticiper le risque réglementaire afin de sécuriser les projets.
Notre conviction
Si l’environnement est pris en compte suffisamment en amont puis à toutes les étapes d’élaboration des projets, ceux-ci sont plus pertinents, mieux acceptés et conformes aux exigences réglementaires sans cesse renforcées à l’égard des maîtres d’ouvrages.
Face à une législation en constante évolution, CITIZING vous accompagne des études de faisabilité au démarrage des travaux, afin de sécuriser vos projets conformément à la réglementation en vigueur. Ainsi, vous réduisez les risques de recours et optimisez les délais et les coûts.
Nos modalités d’intervention
CITIZING mobilise pour chaque projet son expertise en sécurisation réglementaire.
Cette expertise est mise en œuvre dans le cadre d’accompagnements transversaux et d’interventions spécifiques :
Identification des procédures et des risques : identifier les procédures applicables et l’ensemble des risques associés (coût, délais, recours,…). Ce diagnostic est exhaustif et recense les procédures requises des phases amont de participation du public, puis d’étude d’impact, d’enquête publique et de maîtrise foncière. Il recense également l’ensemble des autorisations avant travaux nécessaires telles que l’autorisation environnementale unique, la dérogation à l’interdiction de porter atteinte aux espèces protégées, ou les différentes autorisations d’urbanisme et de protection du patrimoine.
Management de projet : proposer la planification optimale entre études (techniques, environnementales, socio-économiques), concertation, production et instruction des dossiers. Élaborer les outils de pilotage (planning général, détaillé, tableau de bord…), assurer le suivi de l’opération et animer les réunions de revue de projet.
Analyses réglementaires : répondre aux questions réglementaires au fur et à mesure de l’avancement des études et des procédures.
Formations : former les maîtres d’ouvrage, proposer un programme et une durée adaptés à leurs besoins (formation générale ou spécifique aux procédures de participation du public, à l’étude d’impact, à l’autorisation environnementale, orientée projets fluviaux, routiers ou aménagement urbain). Conçues pour 1 à 50 participants, les formations peuvent durer une journée ou plus.
Mise en place d’outils réglementaires opérationnels : assurer une veille réglementaire régulière et appliquée. Élaborer des guides de procédures internes, des dossiers d’enquêtes publiques types (enquête préalable à la déclaration d’utilité publique, enquête unique, enquête parcellaire, intégrant ou non une mise en compatibilité, etc…).
Sécurisation des dossiers de demandes d’autorisations : contrôle des dossiers administratifs (étude d’impact, enquêtes publiques, autorisations environnementales …), vérification de leur conformité aux exigences réglementaires et élaboration des rapports de contrôle correspondants, incluant des préconisations d’améliorations de contenu, et de forme.
Accompagnement du maître d’ouvrage dans la négociation avec l’administration et les services instructeurs.
Dans le cadre de chacune de ses interventions, CITIZING met au service de vos projets :
Sa connaissance fine des procédures réglementaires applicables et de la façon selon laquelle il convient de les mettre en œuvre ;
Sa posture opérationnelle : les préconisations formulées tiennent compte des réalités opérationnelles de chaque projet ;
Sa faculté d’échange avec différents niveaux d’interlocuteurs et parties prenantes.
