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Nouvel échangeur au Nord d'Orléans

  • Sécurisation réglementaire
  • Concessionnaire autoroutier, Transport routier
  • Entreprise privée délégataire de service public

Plus

Identification du périmètre de l’opération et analyse des risques juridiques.

Analyse exhaustive des procédures applicables.

Planification des procédures et aide à la définition d’un plan d’actions.

Système intelligent de collecte de déchets dans la Communauté d'Agglomérations du Grand Besançon

  • Évaluation socio-économique
  • Déchets, Innovation, Smart city
  • Collectivités locales

Plus

Mise en place d'un système de redevance incitative à la levée et à la pesée dans la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon afin de diminuer la quantité de déchêts émis par ses résidents. Les bacs à ordures des habitations sont dotés de puces, les camions de collecte équipés de matériel embarqué de pesée et des actions de prévention sont menées auprès des citoyens. Les données individualisées de production incitent les ménages à diminuer leurs volumes de déchets. Les impacts chiffrés ont trait à l’évolution des coûts de traitement, de la valorisation énergétique issue de l'incinération, des coûts de collecte, des émissions de CO2 et autres polluants et des contributions des éco-organismes.
Principaux résultats : la valeur actualisée nette socio-économique (VAN socio-économique) est positive ; les bénéfices financiers nets prévus pour la collectivité (VAN financière) locale sont négatifs. Cette différence entre VAN socio-économique et VAN financière est particulièrement intéressante, en ce qu’elle rappelle l’importance du calcul socio-économique permettant de prendre en compte l’ensemble des impacts pour l’ensemble des acteurs et de valoriser les externalités, justifiant ainsi l’intervention publique.

Gestion intelligente des fluides dans le département du Nord

  • Évaluation socio-économique
  • Bâtiment public, Énergie, Innovation, Smart city
  • Collectivités locales

Plus

Mise en place d'un système de pilotage intelligent de la consommation de fluides (eau, électricité et gaz) dans les collèges du département du Nord. Grâce à la télé-relève, ce système permet de connaître les consommations en temps réel (optimisation de la sobriété énergétique des bâtiments, des temps de chauffe et de détection de fuites). Les impacts chiffrés ont trait à la baisse des factures de gaz, d’éléctricité et d’eau, ainsi qu’à la baisse des émissions de CO2.
Principaux résultats : la valeur actualisée nette socio-économique ainsi que la valeur financière de ce système de pilotage intelligent des fluides sont positives ; il est ainsi collectivement souhaitable d’investir.

Service de Visio Rendez-vous dans les Hautes-Alpes

  • Évaluation socio-économique
  • Administration, Innovation, Smart city
  • Collectivités locales

Plus

Mise en place par le Département des Hautes-Alpes d'un service de Visio Rendez-vous pour accéder aux services publics en milieu rural. Ce dispositif de visioconférence permet d’accéder à 28 services publics (Pôle Emploi, CAF, etc.) dans une vingtaine de sites d’accueil. Les impacts chiffrés ont trait aux gains de temps, d’essence et de péage, ainsi qu’a la baisse de l’accidentologie, des émissions de CO2 et des polluants atmosphériques.
Principaux résultats : la valeur actualisée nette socio-économique, ainsi que les bénéfices financiers nets pour la collectivité locale, sont négatifs. Ils révèlent notamment l’importance de comprendre les usages et d’accompagner les changements, afin d’atteindre une quantité d’usagers permettant une création nette de valeur socio-économique positive. La seconde phase de ce service permettra un accès dématérialisé aux services publics, depuis le domicile ou depuis un smartphone ; il est ainsi vraisemblable que le bilan socio-économique en soit amélioré.

Système d'éclairage intelligent à Rillieux-La-Pape

  • Évaluation socio-économique
  • Éclairage public, Innovation, Smart city
  • Collectivités locales

Plus

La Ville de Rillieux-La-Pape a choisi de mettre en place un contrat de performance énergétique pour rénover son parc d’éclairage public vieillissant en le dotant d’une dimension intelligente. Les lampadaires sont dotés de LED et de détecteurs de présence permettant de faire varier l’intensité lumineuse. Un système de télégestion en temps réel permet également un temps d’intervention minimal en cas de dysfonctionnement. Les impacts ont trait à la baisse des factures d’énergie, de la criminalité, de l’accidentologie et des émissions de CO2.
Principaux résultats : la valeur actualisée nette socio-économique et les bénéfices financiers nets prévus pour la collectivité locale sont positifs. L’investissement est financièrement et socioéconomiquement souhaitable.

Innovation Power Road®

  • Évaluation socio-économique
  • Énergie, Innovation, Mobilité urbaine, Smart city
  • Entreprise privée délégataire de service public

Plus

Power Road® est une innovation d'Eurovia permettant à la route de capter, stocket et restituer de l'énergie. Plusieurs usages de l’innovation Power Road® ont été étudiés : sur route, avec fonction de chauffage de pavillons d’un lotissement ; sur parking, avec fonction de déneigement et chauffage d’un hyper-marché ; sur taxiway d’aéroport, avec fonction de déneigement ; sur voie urbaine, avec fonction de réduction des îlots de chaleur et de chauffage de bâtiment. Les impacts chiffrés ont trait aux coûts évités d’énergie et de déneigement, à la baisse de l’accidentologie et des émissions de CO2, à l’amélioration de la santé publique ainsi qu’aux impacts sur les catastrophes naturelles et la biodiversité.
Principaux résultats : alors qu'il était à craindre que le surcoût de Power Road® par rapport à des enrobés traditionnels ne l'emporte sur les potentiels bénéfices de l'innovation, l'évaluation socio-économique a, au contraire, permis de démontrer que dans les 4 cas d'usage étudiés, Power Road® était créateur net de valeur collective. Selon les cas d'usages, cette valeur nette s'élève de plus centaines de milliers d'euros a plus d'une dizaine de millions d'euros.

Nouveau supercalculateur pour Météo-France

  • Évaluation socio-économique
  • Innovation, Météo
  • Établissements public de l'État

Plus

S'apprêtant à faire face à une saturation de sa ressource en moyens de calculs nécessaires à l'élaboration des prévisions météorologiques et des projections climatiques, Météo-France devait s'interroger sur l'ampleur de l'investissement à mettre en oeuvre pour répondre efficacement aux besoins de l'ensemble des acteurs météo-sensibles. CITIZING a donc réalisé l'évaluation socio-économiques de 3 options de projets.
Principaux résultats : L'évaluation socio-économique a conduit à recommander l'investissement. Pour chaque euro investi dans le projet, celui-ci a le potentiel de générer 12€ de valeur socio-économique. Comme tout projet de plus de 100 millions d'euros, l'évaluation socio-économique a été soumise à la contre-expertise du Commissariat Général à l'Investissement (CGI). Les contre-experts de ce dossier étaient Emile Quinet et Michel Jarraud. Le CGI a remis un avis très favorable sur ce projet.

Nouveau montage pour des crèches

  • Stratégie de montage de projets
  • Petite enfance
  • Entreprise privée

Plus

Crèches de France est un opérateur privé de crèches conventionnées par les Caisses d’Allocations Familiales. Crèches de France a sollicité CITIZING et le cabinet Solon Avocats pour l’aider à se distinguer, dans un environnement mêlant de très nombreux acteurs publics, privés et associatifs.
CITIZING a proposé du conseil stratégique sur un modèle économique à mettre en place et sur la structuration d'un nouveau montage partenarial avec les collectivités.

Readiness to PPPs - Stationnement en Moldavie

  • Stratégie de montage de projets
  • Infrastructure
  • Organisation internationale

Plus

Dans un souci d’utilisation efficace de ses deniers, l’aide de l’UNECE vise prioritairement les pays qui en font la demande et dont la stabilité institutionnelle est suffisante pour assurer la pénétration de l’aide apportée à long terme. CITIZING a effectué une mission d'audit institutionnel auprès du ministère de l’économie moldave, dont le souhait est de se faire accompagner financièrement et humainement dans la mise en place d’un programme d’investissement dans des infrastructures, en particulier avec la mise en oeuvre de partenariats public-privé.

Construction de la prison de Loos

  • Évaluation socio-économique
  • Prisons
  • État

Plus

CITIZING a été sollicité par le Commissarat Général à l'investissement pour réaliser la contre-expertise de l'évaluation socio-économique du projet de prison de Loos. La méthode employée par CITIZING reprend les principes du rapport Quinet de 2013 et de la précédente contre-expertise réalisée pour la prison de Gradignan (De Brux J. et Morel d’Arleux J., 2017). Elle a de plus valorisé les impacts de cette nouvelle prison sur les taux d'occupation des prisons du territoire. Principaux résultats : à condition d'augmenter le nombre de cellules et tout en n'augmentant pas le nombre de personnes détenues, la reconstruction de la prison créé plus de valeur collective qu’elle n’en coûte ; l’investissement est donc bien collectivement souhaitable.
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Supercalculateur du Centre Européen de Prévisions Météorologiques à Moyen Terme (ECMWF)

  • Évaluation socio-économique
  • Innovation, Météo
  • Organisation internationale

Plus

Devant la nécessité de remplacer son supercalculateur de prévisions à moyenne échéance, le Centre Européen de Météorologie, constitué de 34 Etats membres et coopérants, a lancé un appel d’offres visant à estimer les bénéfices socio-économiques d’un nouveau supercalculateur, d’une plus grande puissance de calcul. CITIZING a remporté cet appel d’offres.
3 options de supercalculateurs ont été étudiées et les bénéfices ont été chiffrés pour les secteurs suivants : hydroélectricité, éolien, transports routiers, agriculture, grande distribution, tourisme et sécurité des personnes et des biens (feux de forêt, inondations et cyclones tropicaux).
Principaux résultats : L’évaluation socio-économique a permis de déterminer qu’une Valeur Actualisée Nette de £2.5 milliards pouvait être atteinte avec l’option la moins ambitieuse ; de £5,5 milliards avec option intermédiaire ; et de plus de £15 milliards avec l’option stratégique.
Suite au vote du conseil des Etats Membres, c’est l’option comprise entre le scénario intermédiaire et le scénario stratégique qui a été retenue. Les commanditaires de l’étude ont souligné l’importance de l’évaluation socio-économique dans la prise de décision des Etats Membres.

Projets autoroutiers

  • Sécurisation réglementaire
  • Concessionnaire autoroutier, Transport routier
  • Entreprise privée délégataire de service public

Plus

Mission de veille et d’assistance réglementaire impliquant notamment la rédaction d’une veille mensuelle et l’actualisation du code de procédures à destination des équipes d’ASF.

Réhabilitation de la prison de Bordeaux Gradignan

  • Évaluation socio-économique
  • Prisons
  • État

Plus

Dans un contexte de surpopulation carcérale, de vétusté bâtimentaire et de taux élevé de récidive, le Ministère de la Justice s’est interrogé sur un investissement de réhabilitation de plus de 100 millions d’euros dans la prison de Bordeaux Gradignan.

CITIZING a été sollicité par le Commissarat Général à l'investissement pour réaliser la contre-expertise socio-économique du dossier. Celui-ci ayant permis de recenser les éléments relatifs aux coûts de la réhabilitation, CITIZING a mis au point la méthode d'évaluation des bénéfices socio-économiques. Les impacts identifiés ont trait à la baisse de la récidive, des contentieux, des émissions de CO2, des suicides et à l’amélioration de la qualité de vie au travail.

Principaux résultats : à condition d'augmenter le nombre de cellules et tout en n'augmentant pas le nombre de personnes détenues, la reconstruction de la prison créé plus de valeur collective qu’elle n’en coûte ; l’investissement est donc bien collectivement souhaitable.
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Projets routiers de la Direction des routes du CD76

  • Sécurisation réglementaire
  • Transport routier
  • Collectivités locales

Plus

Actualisation et élaboration du guide des procédures interne ;
Animation de formations relatives aux procédures ;
Analyse critique des dossiers d’enquête types du CD (enquête publique préalable à la DUP, enquête publique unique portant sur l’autorisation environnementale, enquête parcellaire…) ;
Rédaction de notes d’analyse réglementaire en réponse aux questions de la Direction des routes ;
Création et actualisation de livrets d’ordonnancement des opérations routières ; suivi des plannings.

Smart city : gadget ou création de valeur collective ?

  • Évaluation socio-économique
  • Innovation, Smart city
  • Établissements public de l'État

Plus

Mise au point et application de la méthodologie d'évaluation socio-économique de cinq projets smart city, concernant des champs divers (mobilité, déchets, bâtiments, administration et éclairage), des territoires hétérogènes (zone rurale, ville moyenne, agglomération, département) et des niveaux de maturité variés (analyse ex-ante ou ex-post).

Principaux résultats : Pour 4 des 5 cas, la valeur collective créée dépasse largement les coûts du projet (VAN socio-économique positive), suggérant que ces investissements sont collectivement souhaitables et devraient être plus fortement encouragés.

Au global, les résultats obtenus dans ce rapport laissent à penser qu’un champ s’ouvre pour les investissements ville intelligente, fortement créateurs de valeur collective, dès lors que les usages sont suffisamment anticipés.
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Observatoire du stationnement à Strasbourg

  • Évaluation socio-économique
  • Innovation, Mobilité urbaine, Smart city
  • Collectivités locales

Plus

Mise en place d'un observatoire du stationnement afin d’optimiser la politique de stationnement, et donc de mobilité, de la ville de Strasbourg.
Un système embarqué permet de générer de nouvelles données sur le stationnement, de les coupler aux données existantes et de les exploiter (big data).
Les impacts chiffrés ont trait à l’amélioration de la santé publique, à l’évolution des recettes de stationnement, au temps gagné à la recherche d’une place, à la diminution du bruit et de l’accidentologie.
Principaux résultats : la valeur actualisée nette socio-économique est positive ; l’investissement dans l’observatoire du stationnement est collectivement souhaitable.
Deux points de vigilance sont soulignés :

- les résultats reposant sur des hypothèses de report modal, la réplicabilité de ces résultats dans des villes peu équipés en transports publics ou peu favorables au vélo ou à la marche à pied est très incertaine ;

- le potentiel effet inégalitaire sur les différents usagers de parking (pendulaires, touristes et résidents) doit être anticipé et des initiatives (e.g., parkings peu couteux aux abords de la ville) mises en places afin de l'atténuer.

Aménagement du Contournement Ouest de Strasbourg - Liaison A26 / RN42

  • Sécurisation réglementaire
  • Concessionnaire autoroutier, Transport routier
  • Entreprise privée délégataire de service public

Plus

Contrôle systématique des dossiers administratifs et élaboration des rapports de contrôle correspondant, incluant des préconisations d’améliorations de contenu, et de forme.
Elaboration d’outils de coordination : planning d’optimisation des procédures, tableau de bord ;

Animation de réunions de revue de projet afin d’assurer le suivi et la cohérence des actions des différents intervenants pendant toute la durée de l’opération.
Accompagnement du MOA auprès des services instructeurs.
Rédaction de notes d’analyse réglementaires en réponse à l’ensemble des questions posées par le maître d’ouvrage au fur et à mesure de l’avancement du projet.

Aménagement métropolitain du secteur Francazal

  • Sécurisation réglementaire
  • Aménagement urbain
  • Collectivités locales

Plus

Recensement de l’ensemble des procédure environnementales et urbaines à mettre en œuvre dans le cadre de l’opération ;

Synthèse présentant pour chaque procédure applicable les seuils et critères, ainsi que les principales étapes, des points de vigilance et des conseils pratiques ;

Calendriers des procédures (autorisation administratives et réglementaires : Modification du PLU, Déclaration de Projet, Loi sur l'eau, étude d’impact…) pour la mise en œuvre opérationnelle du projet urbain en fonction des différents scenarii retenus.

Amélioration du cadre de vie d'un quartier de logements sociaux

  • Évaluation socio-économique
  • Logement social
  • Entreprise privée

Plus

Le bailleur a sollicité CITIZING afin d'évaluer la valeur collective d'un investissement visant à redonner de la valeur patrimoniale et de l'attractivité à un quartier d'habitat social. Les impacts chiffrés de l'étude ont trait à l’amélioration du bien-être des locataires, au bien-être aux abords du groupe scolaire, au tri sélectif et à la baisse des émissions de CO2.

Une étude contingente a notamment été menée afin de mesurer la valeur socio-économique des travaux d’aménagement aux abords du groupe scolaire.

Principal résultat : l’investissement est socio-économiquement rentable.

Mise au point d'un programme d'investissement

  • Évaluation socio-économique, Stratégie de montage de projets
  • Infrastructure, Partenariat public-privé
  • Organisation internationale

Plus

CITIZING a été le conseiller technique d'une mission en Biélorussie financée par l'Union Européenne et le Programme des Nations Unies pour le Développement. L'objectif de cette mission était de définir le Plan National pour les Infrastructures à 10 ans. Des recommandations, issues d'un diagnostic territorial et de ses freins au développement, ont été formulées. Celles-ci sont basées sur des critères socio-économiques.

Capacity-building et études de préfaisabilité

  • Stratégie de montage de projets
  • Infrastructure, Partenariat public-privé
  • État

Plus

Créée moins d’un an avant la mission de CITIZING, la PPP Unit Biélorusse devait faire face au défi du manque d’expérience et de technicité, à la multiplicité des acteurs parties prenantes et au nombre croissant de projets à conduire. Pendant plus de 6 mois, CITIZING a oeuvré aux côtés de cette jeune équipe pour élaborer des études de préfaisabilité de potentiels projets à réaliser en PPP. Les recommandations présentées au Conseil interministériel pour les infrastructures ont bien été suivies : alors que certains projets devaient raisonnablement être abandonnés, la préparation du projet d'autoroute M10 et de son appel d'offres est désormais prise en charge par la Banque Européenne de Reconstruction et de Développement.

Rapport sur la corruption

  • Évaluation socio-économique
  • Corruption
  • Organisation internationale

Plus

L’UNECE, en tant qu’elle encourage la coopération et promeut les bonnes pratiques économiques, a démarré un programme visant à certifier la qualité de la gouvernance et l’étanchéité à la corruption des pays qui le souhaitent. CITIZING a été la première agence à tester ce dispositif et a donc dressé une série de 45 recommandations en vue d’une certification future pour un pays d’Europe orientale. CITIZING a également eu l’occasion de livrer son regard critique sur la grille d’évaluation proposée par l’UNECE.

Formation montage de projets

  • Stratégie de montage de projets
  • Formation
  • Centre de formation

Plus

Etalées sur 3 jours, ces 20 heures de cours dispensées en binôme avec Frédéric Marty, chercheur au CNRS, s’adressent à des étudiants en formation initiale (Master MUI) et en formation continue (Master MUES). Mêlant apports théoriques, empiriques et études de cas, nous cherchons à livrer une vision aussi étendue que possible (tendances, regards économique, juridique, financier, comptable, etc.) de la gestion des services publics, en France et à l’étranger.

Formation montage de projets

  • Stratégie de montage de projets
  • Formation
  • Centre de formation

Plus

Organisée par l'institut Trainis, cette formation de 2 semaines sur les différentes formes de partenariats public-privé, s'adresse à des décideurs d'Afrique de l'Ouest. CITIZING est intervenu pour partager des retours d'expérience et élaborer avec les participants une stratégie de projets. Ensemble, nous avons cherché des solutions pour rendre 3 projets les plus utiles possibles pour les populations, attractifs pour les investisseurs et soutenables pour les finances publiques.

Projets autoroutiers

  • Sécurisation réglementaire
  • Concessionnaire autoroutier, Transport routier
  • Entreprise privée délégataire de service public

Plus

Travail d’élaboration et d'actualisation des outils réglementaires internes du concessionnaire mené conjointement avec Setec Organisation.
Mise en place d’un service « hotline » de réponse aux questions réglementaires.